Conseil Municipal du 19 décembre 1975




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W189 Page 216Séance du 19 décembre 1975 - Registre 21W189 Page 216 - Délibération
21W189 Page 218Personnel communal - recrutement d'un rédacteur contractuel - Registre 21W189 Page 218 - Délibération
21W189 Page 219Personnel communal - formation professionnelle - demande d'un agent - Registre 21W189 Page 219 - Délibération
21W189 Page 220Relèvement de l'indemnité spéciale de gestion du receveur municipal - Registre 21W189 Page 220 - Délibération
21W189 Page 221Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables - Registre 21W189 Page 221 - Délibération
21W189 Page 222"Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par l'association syndicale autorisée du lotissement ""Le Rêve"" - Registre 21W189 Page 222" - Délibération
21W189 Page 223Garantie communale pour remboursement d'emprunts à contracter par l'office public municipal d'H.L.M. - Registre 21W189 Page 223 - Délibération
21W189 Page 226Garantie communale pour l'équilibre d'exploitation des logements P.S.R. de l'office public municipal d'H.L.M. - loyers impayés - Registre 21W189 Page 226 - Délibération
21W189 Page 227Règlement d'un sinistre - acceptation d'une indemnité d'assurance - Registre 21W189 Page 227 - Délibération
21W189 Page 228Immeuble communal - renouvellement d'un bail - Registre 21W189 Page 228 - Délibération
21W189 Page 229"Construction de l'école maternelle dite ""Du Parc"" - approbation d'un marché de gré à gré - Registre 21W189 Page 229" - Délibération
21W189 Page 230Fonctionnement des classes de neige et des centres de loisirs - missions - Registre 21W189 Page 230 - Délibération
21W189 Page 231Demande de subvention d'une association de parents d'élèves - Registre 21W189 Page 231 - Délibération
21W189 Page 232Acquisition de terrains pour création d'un espace libre public - Registre 21W189 Page 232 - Délibération
21W189 Page 235Programme de voirie communale 1976 - demande de subvention - Registre 21W189 Page 235 - Délibération
21W189 Page 236"Préparation du VIIème plan dans le domaine des transports - prises en considération du ""Dossier d'Agglomération"" - Registre 21W189 Page 236" - Délibération
21W189 Page 237Approbation d'un marché de gré à gré pour achat de châssis automobile - Registre 21W189 Page 237 - Délibération
21W189 Page 238Mission - Registre 21W189 Page 238 - Délibération
21W189 Page 239Demande d'exonération de la taxe locale d'équipement présentée par l'office public municipal d'H.L.M. - Registre 21W189 Page 239 - Délibération
21W189 Page 240Demande de subvention présentée par l'office public municipal d'H.L.M. - Registre 21W189 Page 240 - Délibération
21W189 Page 241Budget de l'office public municipal d'H.L.M. pour l'exercice 1976 - avis du conseil municipal - Registre 21W189 Page 241 - Délibération
21W189 Page 242Chambre de métiers de Meaux - demande d'une participation financière de la commune - Registre 21W189 Page 242 - Délibération
21W189 Page 243Avance sur subvention au comité d'aide aux vieillards - Registre 21W189 Page 243 - Délibération
21W189 Page 244Prime de technicité aux services techniques municipaux - Registre 21W189 Page 244 - Délibération
21W189 Page 245Relèvement du taux des vacations horaires allouées aux sapeurs-pompiers volontaires - Registre 21W189 Page 245 - Délibération
21W189 Page 246Approbation d'une convention avec l'association du centre d'animation culturelle de Chelles - Registre 21W189 Page 246 - Délibération
21W189 Page 250Salle des congrès du centre culturel - fixation d'une redevance d'utilisation - Registre 21W189 Page 250 - Délibération
21W189 Page 251Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. de Chelles - Registre 21W189 Page 251 - Délibération
21W189 Page 252Vote d'emprunts - Registre 21W189 Page 252 - Délibération
21W189 Page 255Dénomination d'une voie - Registre 21W189 Page 255 - Délibération
21W189 Page 256Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W189 Page 256 - Délibération
21W189 Page 257Questions diverses - Registre 21W189 Page 257 - Délibération